Une « bande maîtresse » (communément appelé « master » en anglais) est réalisée lorsqu’un créateur de musique enregistre son œuvre ou autorise une autre partie (comme un interprète, un producteur ou une maison de disques) à le faire par le biais d’une licence mécanique.
Dès que cela se produit, un droit d’auteur sur l’enregistrement sonore – distinct du droit d’auteur sur l’œuvre musicale – est généré. À titre d’exemple, la mélodie et les paroles de la chanson « Hallelujah » de Leonard Cohen (c’est-à-dire l’œuvre musicale) sont protégées par un droit d’auteur, et l’enregistrement studio de la chanson réalisé en 1984 est protégé par un autre. De plus, chaque reprise de la chanson enregistrée – que ce soit par Jeff Buckley, Rufus Wainwright, k.d. lang, etc. – a également généré son propre droit d’auteur distinct, mais le créateur de chacune d’entre elles a dû obtenir la permission de reproduire l’œuvre.
Le droit d’auteur sur un enregistrement sonore est protégé pour une durée de 70 ans, à compter de la fin de l’année civile au cours de laquelle il a été créé. Toutefois, si l’enregistrement est publié avant l’expiration du droit d’auteur, ce dernier se poursuit jusqu’à la première des deux dates suivantes : 75 ans après la première publication de l’enregistrement ou 100 ans après sa création (à compter de la fin de l’année civile de publication et de création, respectivement).
La Loi sur le droit d’auteur donne au propriétaire de la bande maîtresse le droit exclusif de la publier, de la reproduire physiquement, de la louer et de la partager avec le public par télécommunication sur demande. Ces droits sont collectivement appelés « droits de bande maîtresse » (tandis que les « droits d’édition » font référence au droit d’auteur sur l’œuvre musicale elle-même), et ils sont détenus par diverses entités, selon le contexte de l’enregistrement :
- Les droits de bande maîtresse sur l’enregistrement sonore d’une œuvre musicale peuvent appartenir à la maison de disques, à l’artiste (s’il s’agit d’une œuvre non signée et autoproduite) ou, plus souvent, à une combinaison des deux, sur la base d’une répartition des parts décrite dans un contrat d’enregistrement qui favorise presque toujours fortement la maison de disques.
- Les droits de bande maîtresse sur l’enregistrement sonore d’une œuvre musicale spécifiquement écrite pour être utilisée dans une production audiovisuelle peuvent être cédés à la société de production par le créateur de la musique (qui produit généralement la bande maîtresse) ou demeurer entre les mains du créateur qui accorde une licence d’enregistrement sonore à la société de production.
Licence d’utilisation d’une bande maîtresse
Lorsqu’un licencié, comme une société de production ou un producteur de musique, souhaite utiliser un enregistrement sonore (ou une partie de celui-ci) dans l’un de ses projets, il doit d’abord acheter ce que l’on appelle une « licence d’utilisation de bande maîtresse » auprès des propriétaires de l’enregistrement (ou ayants droit de la bande maîtresse). Toutefois, cela ne donne au titulaire de la licence que le droit d’utiliser l’enregistrement, et non l’œuvre musicale elle-même. C’est pourquoi il doit également acheter une licence de synchronisation auprès des propriétaires de l’œuvre (ou ayants droit d’édition) afin de « libérer » complètement l’enregistrement sonore.
De plus, lorsque le titulaire de la licence, dans le cadre de sa propre production, exécute ou reproduit publiquement l’enregistrement sonore sous licence de diverses manières, tant les ayants droit de la bande maîtresse (c’est-à-dire le label et/ou les interprètes) que les ayants droit d’édition (c’est-à-dire le créateur de la musique et l’éditeur) ont le droit de recevoir différents types de redevances.
Par exemple, si la reprise de Céline Dion « It’s All Coming Back to Me Now » est échantillonnée dans une autre chanson diffusée sur une station de radio canadienne, l’auteur de la chanson échantillonnée (Jim Steinman) et les éditeurs de musique (Lost Boys Music et Universal Songs of Polygram International Inc.) ont le droit de recevoir des redevances d’exécution et des redevances mécaniques, tandis que le label (Columbia/Epic Records) et les interprètes (Dion, les choristes et les instrumentistes) ont le droit de recevoir des redevances de droits voisins.
